Quels sont les Poinçons de l’Or ?

Métal précieux de prédilection en bijouterie, l’or jouit d’une réputation solide, s’invitant en bijoux ou autres objets d’orfèvrerie. Ainsi, le marché de l’or reste très règlementé, soumis à la loi des poinçons d’or. C’est l’assurance d’une protection contre toute fraude sur la qualité.

Métal précieux de prédilection en bijouterie, l’or jouit d’une réputation solide, s’invitant en bijoux ou autres objets d’orfèvrerie. À travers cet article, vous prendrez connaissance des informations utiles relatives aux poinçons de l’or.

Rôle et utilité des poinçons de l’or

Il s’agit d’une marque officielle appliquée sur un bijou ou un objet en or. Un gage de sécurité pour tous. Le poinçon permet de :

• Garantir le titre (rapport de la masse de l’or fin à la masse totale de l’alliage).
• Identifier l’origine de fabrique de l’or (provenance).
• Déterminer la nature et la qualité de l’or.

Le pourcentage massique d’or compris dans le métal est défini par le carat (ct) ou exprimé en millième.

Contrôle et Garantie des poinçons de l’or

On rencontre deux types de poinçons obligatoires pour le marquage des ouvrages en métaux précieux (or, argent, platine) :

Le Poinçon de l’État

C’est le poinçon de garantie qui indique le titre des ouvrages en or et le paiement des droits. L’État français le contrôle et le garantit. Il peut déléguer cette tâche à des organismes qu’il agréé. Le service de la Garantie dépend du Ministère de l’Économie et des Finances, qui contrôle systématiquement avant l’apposition de poinçon sur un ouvrage en or.

Le Poinçon de Maître d’Ouvrage

On l’appelle souvent le poinçon de responsabilité, car il identifie le professionnel qui met le produit en or sur le marché. C’est le poinçon du fabricant. Il est caractérisé par :

• Une forme géométrique : losange ou ovale pour or 750‰ ou alliage 375‰ ; carré pour bijoux plaqué-or.
• Des lettres, noms ou initiales.
• Un symbole « différent » qui identifie à coup sûr le travail du maître d’ouvrage.

Exceptions

Les bijoux ou objets en or de masse inférieure à 3 grammes, sont exempts de l’apposition de poinçons. Ils restent toutefois soumis au contrôle du service de la Garantie.

Les différents types de poinçons de l’or

Catégorie 1 : Tête d’Aigle

Sont appliqués sur les ouvrages essayés à la coupelle :

• Tête d’Aigle 1 à 3 : titre 820, 840 et 750.

Est appliqué sur les ouvrages essayés au tauchau :

• Tête d’Aigle 4.

Catégorie 2 : Rhinocéros ou poinçons de Remarque

De 10 en 10 cent, ces poinçons figurent dans les combinaisons de la marque au poids. Leur rôle : marquer les chaînes pleines ayant été fabriquées dans un endroit donné :

• Rhinocéros 1 : Paris.
• Rhinocéros 2 : Départements.

Catégorie 3 : Tête de mercure

Sous bénéfice du remboursement des droits de Garantie ou du crédit, ce poinçon concerne les ouvrages de titre légal, tournés vers l’exportation.

• Tête de mercure 1 à 4 : titre 820, 840 et 750.

Catégorie 4 : Tête Égyptienne

Concerne les boites de montres au 4ème titre destinées à l’exportation. Ces poinçons sont appliqués en accord avec la loi du 25 janvier l884.

• Tête égyptienne 1.
• Tête égyptienne 2.

Catégorie 5 : Autres poinçons de l’or

• Coquille Saint-Jacques : titre 585 (14 carats).
• Trèfle : titre 375 (9 carats).

Concernant les articles de l’importation, provenant de pays dont les produits sont soumis ou non au même régime que les produits de l’Hexagone :

• Charançon : articles or soumis.
• Hibou : articles or non soumis.

Les poinçons d’exportation sont, quant à eux, accompagnés impérativement des poinçons de Tête Égyptienne 1 et 2.

Conformément au décret du 2 août 1892, le poinçon « Mouvements de montres » permet de faire le constat du paiement complémentaire des droits de douane sur sur les mouvements qui sont marqués A ou M transit.

 

En savoir plus :

Le poinçon tête d’aigle pour l’or

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Le guide de l’or