Le certificat du processus de Kimberley

Pour contrer la recrudescence des diamants de conflit, le processus de Kimberley a été mis en place. Signé par plusieurs pays, ce régime international vise un meilleur contrôle du marché des diamants bruts. Notre rédaction vous dévoile tout du fameux certificat du processus de Kimberley.

Processus de Kimberlay pour les diamants

Processus de Kimberlay pour les diamants.


La mise en place du Processus de Kimberley

Face aux mouvements rebelles en Angola, au Sierra Leone et au Libéria, le Conseil de sécurité des Nations Unis a prononcé plusieurs sanctions, notamment l’interdiction ferme de l’importation de diamants bruts libériens non accompagnés de certificats d’authenticité délivrés par les gouvernements. Ce qui n’a pas suffi à stopper la circulation des diamants de la guerre sur le marché mondial. D’autres mesures d’urgence s’imposaient alors.

Face au financement de guerres, de conflits armés ou d’activités militaires par des diamants bruts, les nations du monde ont instauré un régime international de certification des diamants bruts. Il s’agit du Processus de Kimberley, amorcé en Afrique du Sud en mai 2000 et signé le 1er janvier 2003 par les États-Unis, l’UE et le Canada. Réunissant autant les gouvernements des pays que les industriels du diamant, ce régime a pour objectif d’empêcher la circulation sur le marché mondial de diamants issus de mouvements rebelles, et faire en sorte qu’ils ne puissent plus financier les conflits. C’est dans ce cadre qu’a été élaboré un système de certification pour le commerce mondial des diamants bruts : le certificat du processus de Kimberley.

En tenant également compte de considérations économiques, la participation de la communauté internationale au processus de Kimberley permet de protéger les plus grands centres mondiaux de négoce des diamants bruts. Face à cette mesure révolutionnaire, d’autres pays ont intégré la coopération. Depuis 2007, le processus de Kimberley compte près de 48 membres qui représentent 74 pays. On compte : Angola, Australie, Cameroun, République Centrafricaine, Chine, Congo, Japon, Norvège, Laos, Suisse, Sierra Leone, Émirats arabes unis, Inde, Brésil…

Le certificat du Processus de Kimberley en détails

Le certificat du processus de Kimberley assure le contrôle des exportations et des importations des diamants bruts. Le rôle des pays producteurs est d’assurer un contrôle minutieux de la production des pierres brutes ainsi que leur transport des domaines miniers aux sites d’exportations. Dans des contenants qualifiés d’inviolables, des cargaisons de diamants bruts sont définitivement scellées.

Pour chaque lot contrôlé, le certificat du processus de Kimberley est délivré par le gouvernement du pays d’exportation. À défaut de ce gage d’authenticité et d’origine, aucune exportation n’est autorisée. Pour preuve en avril 2009, suite aux violations des droits de l’homme concernant les petits mineurs à Marange au Zimbabwe, le système de certification du processus de Kimberley fut adopté pour cette région. Au final, une interdiction formelle de vente de diamants qui sont issus de la zone de Marange.

Parmi les obligations des participants au système de certification du processus de Kimberley :

  • Accompagner chaque chargement de diamants bruts d’exportation d’un certificat.
  • Informer les autres participants des caractéristiques du certificat pour la validation…
  • Respecter les normes minimales du processus de Kimberley avant de délivrer ledit certificat (contrôles internes, mise en place d’une autorité responsable, recueil et conservation de données officielles…)

Normalement infalsifiable, tout certificat du processus de Kimberley doit répondre à quelques exigences :

  • Porter obligatoirement le titre « Certificat du Processus de Kimberley » avec un énoncé spécial : « Les diamants bruts contenus dans ce chargement ont été traités conformément aux dispositions du système de certification du processus de Kimberley pour les diamants bruts »
  • Spécifier le pays d’origine des cargaisons de diamants bruts
  • Présenter obligatoirement une traduction anglaise du certificat (en plus de la langue au choix)
  • S’adapter aux notations de la norme ISO 3166-1, avec une numérotation unique
  • Préciser les dates de délivrance et d’expiration
  • Préciser les informations liées à l’autorité émettrice ainsi qu’aux identités de l’exportateur (ou importateur)
  • Préciser les caractéristiques des diamants bruts : poids en carats, prix en US dollars….

D’autres éléments facultatifs peuvent figurer sur le certificat du processus de Kimberley : forme des diamants, leur qualité…

Chaque année, un pays membre de la coopération tient la présidence du processus de Kimberley : Afrique du Sud en 2003, Canada en 2004…, Commission Européenne en 2007… ou encore Israël en 2010 et la République démocratique du Congo en 2011.

www.kimberleyprocess.com



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